Maison de la Corée
CGU — Conditions Générales d’Utilisation
• L’accès à certaines fonctionnalités (forum, espace membre) nécessite une adhésion et un compte.
• Règles de communauté : respect, pas de contenus illégaux, pas de spam, pas d’atteinte aux droits.
• L’association modère et peut supprimer des contenus contraires aux règles.
• Chaque utilisateur est responsable de ses publications et accorde une licence d’utilisation à l’association pour l’hébergement et la diffusion.
• L’association n’est pas responsable des erreurs de contenu, interruptions ou pertes de données liées à des tiers.
• L’utilisateur peut supprimer son compte à tout moment (possibilité d’anonymisation des contributions).
• Les CGU peuvent évoluer ; l’usage continu vaut acceptation.
CGV — Conditions Générales de Vente
Applicable aux ventes ponctuelles de produits coréens (alimentaires, artisanat, culturels).
• Produits : descriptions indicatives, disponibilité affichée.
• Prix : en euros TTC (ou TVA non applicable – art. 293B CGI). Frais de port à la charge du client.
• Commande : validée après paiement et confirmation email. L’association peut refuser une commande légitime.
• Paiement : sécurisé via [prestataire]. Aucune conservation des données bancaires.
• Livraison : délais indicatifs [X–Y jours]. Risques transférés à la réception.
• Rétractation : 14 jours sauf exceptions légales (produits périssables, descellés, personnalisés).
• Garanties : application des garanties légales de conformité et vices cachés.
• Litiges : recours possible auprès de [médiateur de la consommation].